LE CADRE COMMERCIAL
Tarifs &
conditions.
Tout ce qu’il faut savoir sur la modulation tarifaire, les frais annexes, les cautions et les conditions d’engagement avec APS.
Catégories de structures
Tous nos tarifs sont modulés en trois catégories qui reflètent la nature économique de votre structure.
Petites associations
Structures ESS
Établissements scolaires publics
Communes < 2 000 habitants
Communes et EPCI > 2 000 hab.
Médiathèques, MJC, centres sociaux
Associations standards
Établissements scolaires privés
Acteurs marchands
Entreprises
Comités d’entreprise
Événementiel privé
Grille tarifaire récapitulative
| Prestation | Cat. 1 | Cat. 2 · référence | Cat. 3 |
|---|---|---|---|
| A.1 — Location de matériel (horaire, min. 4h) | 25 €/h | 28 €/h | 31 €/h |
| A.2 — Animateur APS en appui (horaire, min. 3h) | 22 €/h | 25 €/h | 28 €/h |
| B.1 — Forfait matériel curaté (≤10 / 11-20 / 21-30 / 31-50 jeux) | 45 / 81 / 117 / 180 € | 50 / 90 / 130 / 200 € | 55 / 99 / 143 / 220 € |
| B.2 — Animateur APS expertise (horaire, min. 3h) | 29 €/h | 32 €/h | 35 €/h |
| C — Créations sur mesure | Sur devis — à partir de 600 € | ||
TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Tarifs HT.
Conditions générales
Frais de déplacement
Inclus dans un rayon de 30 km autour du siège APS. Au-delà : 0,45 €/km depuis le siège, aller-retour facturé.
Caution matériel
De 500 à 1 500 € selon le volume de matériel mobilisé. Restituée après vérification du retour, dans un délai de 7 jours.
Conditions d’annulation
Plus de 30 jours avant : aucun frais. Entre 30 et 7 jours : 30 % du devis. Moins de 7 jours : 70 %. Annulation pour cas de force majeure étudiée à part.
Majorations horaires
Soirée après 19h : +15 %. Dimanche et jours fériés : +25 %. S’appliquent à toutes les lignes horaires (A.1, A.2, B.2).
Plafond location (A.1)
Maximum 6 heures facturées le premier jour d’usage, puis 4 heures par jour supplémentaire. Ce plafond ne s’applique pas au tarif d’animateur, facturé au temps réel.
Durées minimum
Location de matériel (A.1) : minimum 4 h facturées. Animateur (A.2 et B.2) : minimum 3 h par animateur mobilisé.
TVA et facturation
APS est en franchise de TVA au titre de l’article 293 B du CGI. Tous nos tarifs sont indiqués HT, TVA non applicable. Facture transmise sous 7 jours après la prestation, paiement à 30 jours, virement ou chèque à l’ordre de l’association.
Pour les collectivités, nous nous adaptons aux exigences administratives habituelles (devis, bons de commande, mandats de paiement).
Adhérent et partenaire
Deux niveaux d’engagement pour accéder à des avantages tarifaires.
À partir de 40 €/an
Remise 5 % sur les Familles A et B
Crédit de bienvenue de 25 € sur la première facture
Accès prioritaire aux plages de disponibilité
Soutien au projet associatif
Convention annuelle
Remise 10 % sur toutes les prestations
Accès à la Famille C — Créations sur mesure
Consultation annuelle de cadrage
Dégressivité par volume jusqu’à −20 %
Un projet en tête ?
Contactez-nous pour un échange de cadrage gratuit et sans engagement.